Le Conseil Municipal de la mairie de Brières les Scellés se réunira à la Salle Polyvalente Emile BESSON en séance ordinaire : LE MARDI 28 SEPTEMBRE 2021 A 19H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
- Décision modificative du budget,
- Décision modificative de la dette,
- Harmonisation du temps de travail à 1607 heures,
- Tableau des effectifs titulaires,
- Tableau des effectifs non-titulaires,
- Renouvellement contrat groupe d’assurances statutaire,
- Mise à disposition du local multiservices à un commerçant de la commune (bail, montant du loyer, travaux par la mairie),
- Mise en place d’un loyer de la maison du parc
- Révision des tarifs du cimetière
- Révision des tarifs de location des salles communales
- Achat parcelle B 816
- Transfert financier des Transport Sud Essonne à la CAESE
- Transfert financier des eaux pluviales à la CAESE
- Autorisation de vente ou de reprise de véhicules communaux
- Subvention pour autres associations d’aide à la personne
- Questions diverses.
