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Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le mardi 18 juin 2024 à 19h00.

Ordre du jour

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Décision modificative de budget n°1,
  3. Décision modificative de budget n°2,
  4. Rectificatif de l’affectation de résultat 2023,
  5. Attribution d’une subvention aux associations,
  6. Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2024-2025,
  7. Prise en charge du transport scolaire des collégiens, année scolaire 2024-2025,
  8. Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2042-2025, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans),
  9. Création d’un emploi permanent : Adjoint Technique C1,
  10. Ouverture des postes saisonniers,
  11. Prise en charge des frais de déplacement,
  12. Achat du terrain A 920
  13. Achat du terrain A 922
  14. Achat du terrain A 917
  15. Achat du terrain A 918
  16. Questions diverses.