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Mairie de Brières les Scellés

Séance du MARDI 18 JUIN 2024

Etaient présents

M. Michel ROULAND – Mme Gisèle STROSCHINSKI – Mme Raymonde CONAN – Mr Francis TEYCHINE – Mr Stéphane KRAFFE – Mr Jean-Claude MICHAUT – Mr Stéphane JACOB – Mr Erwan BRICQUIR – Mme Nadia RIGONDAUD – Mme Laëtitia DECRAENE

Etaient absents :

Pouvoirs :

  • Mme Patricia ARPINO à Mme Gisèle STROSCHINSKI
  • Mme Sylvie JOUARD à Mr Francis TEYCHINE
  • Mr Philippe LE GRAET à M. Michel ROULAND
  • Mme Magalie FRECHOU à Mme Laëtitia DECRAENE
  • Mr Jean-Noël CORNILLAULT à Mme Raymonde CONAN

10 conseillers présents, le quorum est atteint
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Jean-Claude MICHAUT
Conseillers en exercice : 15 – Présents : 10 – Votants : 15

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du CR du précèdent Conseil Municipal,
  2. Décision modificative de budget n°1,
  3. Décision modificative de budget n°2,
  4. Rectificatif de l’affectation de résultat 2023,
  5. Attribution d’une subvention aux associations,
  6. Attribution des subventions sportives et culturelles pour les 6-18 ans de la commune, année scolaire 2024-2025,
  7. Prise en charge du transport scolaire des collégiens année scolaire 2024-2025,
  8. Attribution d’une indemnité pour les élèves abonnés aux transports, année scolaire 2024-2025, (à partir de la 3ème et jusqu’à 23 ans),
  9. Création d’un emploi permanent : Adjoint Technique C1,
  10. Ouverture des postes saisonniers,
  11. Prise en charge des frais de déplacement,
  12. Achat du terrain A 920
  13. Achat du terrain A 922
  14. Achat du terrain A 917

Procès verbal du conseil municipal

Pour lire l’intégralité du PV du conseil municipal, cliquez sur ce lien : PV du conseil municipal

Accès à d’autres PROCÈS VERBAUX ou DELIBERATIONS

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