Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le mardi 24 janvier 2017 à 19 heures.

Ordre du jour

• Désignation de 2 représentants au collège « collectivités territoriales » à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la zone industrielle Sud Essor
• Proposition de 2 représentants au collège « riverains » à la Commission de Suivi de Site (CSS) de la zone industrielle Sud Essor
• Chartre de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales
• Location logement communal
• Questions Diverses