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Mairie de Brières les Scellés

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil en séance ordinaire le vendredi 20 septembre 2024 à 19h00.

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du conseil municipal du 18 juin 2024,
  2. Approbation du PV du conseil municipal du 28 juin 2024,
  3. Approbation des nouveaux statuts de la CAESE,
  4. Transfert des résultats du budget d’assainissement à la CAESE,
  5. Autorisation de l’utilisation du blason communal suite au projet de création d’une maison de santé de Morigny-Champigny,
  6. Prise en charge des frais de transport Pass Navigo Améthyste Handycap,
  7.  Décision modificative de budget n°3,

Questions diverses.