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Brières les Scellés

Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 29 octobre 2019

Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 29 octobre 2019 à 19H Ordre du jour Important Il est important de rappeler que les conseils municipaux sont publics, mais le public ne peut pas prendre la parole pendant la durée…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 23 juillet 2019

Le Conseil Municipal de Brières les Scellés se réunira à la Mairie en séance ordinaire : le  mardi 23 juillet 2019  à  19 h 00 Ordre du jour Arrêt du projet de plan local d’urbanisme. Questions diverses. Important Il…
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 18 juin 2019

Séance du 18 juin 2019 Le mardi 18 juin 2019, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, à 19 h 00, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, le Maire. Etaient présents : Mr ROULAND…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 18 juin 2019

Le Conseil Municipal de Brières les Scellés se réunira à la Mairie en séance ordinaire : le mardi 18 juin 2019 à 19H Ordre du jour – Session ordinaire Décision modificative sur le Budget Primitif 2019. Attribution d'une…
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 09 avril 2019

Séance du 09 avril 2019 Le mardi 09 avril 2019, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, à 19 h 00, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, le Maire. Etaient présents : Mr…
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 22 février 2019

Séance du 22 février 2019 Le vendredi 22 février 2019, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, à   19 h 00, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ROULAND, le Maire. Etaient présents…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 22 février 2019

Le Conseil Municipal de Brières les Scellés se réunira à la Mairie en séance ordinaire : le vendredi 22 février 2019 à 19H Ordre du jour – Session ordinaire DETR 2019 : Demande de subvention concernant l’extension du columbarium. …
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 29 novembre 2018

Séance du 29 novembre 2018 Le jeudi 29 novembre 2018, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, à 19 h 00, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel Rouland. Etaient présents : Mr ROULAND…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 29 novembre 2018

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 29 novembre 2018 à 19H00. Ordre du jour – Session ordinaire Revalorisation de la participation financière à l’assainissement collectif (PFAC). Fixation…
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Brières les Scellés du 11 octobre 2018

Séance du 11 octobre 2018 Le jeudi 11 octobre 2018, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, à 19 h 00, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel Rouland, Etaient présents : Mr ROULAND…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 11 octobre 2018

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 11 octobre 2018 à 19 H 00 Ordre du jour – Session ordinaire Décision modificative sur le Budget Primitif 2018. Indemnités de conseil allouées…
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Réunion du Conseil Municipal de Brières les Scellés – 05 juillet 2018

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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le jeudi 05 juillet 2018 à 19 H 00 Ordre du jour – Session ordinaire Décision modificative sur le Budget Primitif 2018. Attribution d’une indemnité communale…

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